Michèle Bérieau


De: Michèle Bérieau
Objet:
adjointe au chef du département autorisations
afin de signer les décisions suivantes : a) Autorisation exceptionnelle. b) Certificat d'immatriculation des véhicules ferroviaires. c) Délivrance des licences de conducteur de train
TRAT1229343S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Michèle Bérieau
Objet:
adjointe au chef du département autorisations
TRAT1229051S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Michèle Bérieau
Objet:
adjointe au chef du département autorisations
afin de signer les décisions suivantes : a) Autorisation exceptionnelle ; b) Certificat d'immatriculation des véhicules ferroviaires ; c) Délivrance des licences de conducteur de train
TRAT1122374S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 201110/10/2011
De: Berieau, née Forey (Michèle, Marcelle, Juliette)
adjointe au chef d'un département d'un établissement public ferroviaire ; 39 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Michèle Bérieau
Objet:
adjointe du chef du département Autorisations
afin de signer les autorisations exceptionnelles, les certificats d'immatri culation des véhicules ferroviaires et les attestations de conformité dans le cadre des reconnais sances mutuelles
DEVT1102475S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Michèle Bérieau
Objet:
adjointe du chef du département auto risations
afin de signer les autorisations exceptionnelles, les certificats d'immatriculation des véhi cules ferroviaires et les attestations de conformité dans le cadre des reconnaissances mutuelles., ET DE LA MER
DEVT1004757S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201025/03/2010
De: Bérieau (Michèle)
Objet:
adjointe du chef du département autorisations
afin de signer les autorisations exceptionnelles
DEVT0815992S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200825/07/2008
De: Bérieau (Michèle)
Objet:
adjointe du chef du département autorisations
afin de signer les autorisations exceptionnelles
DEVT0760766S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200710/08/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.